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Informations générales

Ce site est édité par la ville de La Courneuve, dont le siège est situé 58 av. Gabriel-Péri/3 mail de l’égalité.Directeur de la publication

Gilles POUX, en sa qualité de Maire de la Commune

Editeur du Site
Commune de La Courneuve
Avenue de la République
93120 La Courneuve
Tél. 01 49 92 60 00
Adresse mél : accueil.commun@ville-la-courneuve.fr

Responsable du site Internet : Isabelle MEURISSE

Réalisation : from-scratch.fr

Hébergement du site internet 
Online.net
SAS au capital de 214 410 €
RCS PARIS : B 433 115 904
Code APE : 2620Z – N° TVA : FR 35 433115904
Siège social : 8 rue de la ville l’Évêque 75008 Paris – France

 

Conditions générales d’utilisation

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, sons, vidéos, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la commune de La Courneuve. La propriété des photos et illustrations est précisée plus haut.

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Les documents, informations, éléments graphiques, etc. de toute nature figurant sur ce site ne peuvent faire l’objet de copie sauf à des fins strictement privées.
De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de La Courneuve.
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Pour en savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits par la commune de La Courneuve, vous êtes invités à consulter notre politique de protection des données en cliquant ici.

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A l’attention du DPO
Commune de la Courneuve
Avenue de la République
93120 La Courneuve
ou par courriel : dpo@ville-la-courneuve.fr

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Date de la dernière mise à jour : 07/06/2021.

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